Sacs et accessoires en cuir, fabriqués main en France par Marlène Couture

Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux relations contractuelles entre Bel & Za et ses clients. Elles peuvent être révisées à tout moment et sans préavis. Toute commande passée auprès de Bel & Za vaut acceptation sans réserve de ces conditions de vente, qui s’appliquent à la date de la validation de la commande.

I. Disponibilité

Les produits proposés sont des pièces uniques. Nous nous réservons le droit d’annuler tout ou partie d’une commande en cas de force majeure. En cas d’indisponibilité d’un produit, vous en serez averti(e) par mail. Le montant de la marchandise indisponible vous sera alors remboursé ou, si vous le souhaitez, un avoir vous sera proposé.

II. Prix

Les prix sont exprimés en Euros hors frais d’expédition. La TVA est non-applicable au titre de l’article 293B du Code général des impôts. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité. Les produits sont payables à la commande en un seul versement. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Bel & Za. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents du pays concerné.

III. Règlement

Toute commande sera expédiée après encaissement de son paiement intégral.

Par chèque :

Bel & Za accepte les règlements par chèque émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés.

Le règlement doit être établi à l’ordre de Marlène Beltran, et envoyé sous 5 jours à l’adresse suivante :

Mme Marlène Beltran
50 Chemin de la Portalière
26780 ALLAN
France

Le règlement devra être accompagné du numéro de commande et du nom du client. La commande sera traitée après encaissement du chèque. Merci de votre compréhension. Au-delà de 5 jours ouvrés, si votre paiement n’est pas reçu (sauf accord préalable écrit), Bel & Za se réserve le droit d’annuler votre commande et de reproposer les créations commandées à la vente.

Par compte Paypal :

Paypal est reconnu dans le monde entier pour sa sécurité (cryptage et protection des données) et sa fiabilité. Ce service vous permet de régler votre commande sans nous communiquer aucune information financière. Il n’est pas nécessaire de posséder un compte Paypal pour en bénéficier.

Par carte bancaire :

Pour un paiement sécurisé en ligne, Bel & Za met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. À ce titre, le site Internet utilise un module sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises soient cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne puisse en prendre connaissance.

IV. Délais de livraison

Les produits sont expédiés chaque jeudi, après encaissement de votre paiement. En cas de paiement par chèque, les délais d’expédition seront par conséquent recalculés à partir de la date d’encaissement de votre paiement. Vous en serez informé(e).

En cas d’indisponibilité du produit commandé, vous en serez informé(e) au plus tôt et aurez la possibilité d’annuler votre commande sous 48h et d’en demander soit le remboursement, soit un échange de produit à prix équivalent.

En cas d’impossibilité d’échange, Bel & Za se réserve le droit d’annuler la commande et de vous rembourser les sommes versées.

V. Modalités de livraison

Votre commande est expédiée à l’adresse indiquée par vos soins sur le bon de commande. Bel & Za ne peut être tenue responsable d’erreur de saisie qui entraînerait des retards et pertes de colis. Tous les frais engagés pour la réexpédition d’une commande seront dans ce cas à la charge du client.

Les expéditions se font par courrier suivi, selon les offres de La Poste disponibles au moment de la livraison.

Si vous n’avez pas reçu votre colis au-delà de 10 jours, merci de nous prévenir par mail contact@beletza.fr. Une enquête sera alors demandée auprès des services postaux. Celle-ci peut durer de 21 à 90 jours selon la destination de l’envoi (conditions de La Poste, Bel & Za ne peut être tenue responsable de ces délais). Si pendant ce délai le colis est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à l’adresse d’expédition indiquée lors de la commande. Si en revanche le produit n’était pas retrouvé à l’issue de délai d’enquête, vous seriez remboursé(e) du montant des produits concernés par la perte du transporteur.

Les créations sont expédiées depuis l’atelier situé dans la Drôme. Les délais de livraison sont ceux annoncés par La Poste. Bel & Za ne peut toutefois, en aucun cas, être tenue responsable de délais plus longs. Les frais d’expédition comprennent l’emballage, la manutention et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du nombre d’articles commandés. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons, en effet, pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez acquitter des frais de port pour chacune d’entre elles.

Les marchandises vendues voyagent aux risques et périls du destinataire à qui il appartiendra de vérifier la conformité et le nombre des envois reçus et de diligenter le cas échéant, contre le transporteur, notamment en cas d’avaries, de substitution ou de manque, les procédures prévues par les articles 105 et suivants du Code du commerce, et notamment l’envoi d’une réclamation en LAR dans les trois jours suivants la livraison, non compris les jours fériés. Le destinataire s’interdit tout recours contre Bel & Za.

Votre commande est un cadeau ?

Vous pouvez nous indiquer l’adresse de livraison du destinataire. Sur simple demande, nous pouvons joindre une carte personnalisée à l’envoi de votre cadeau.

VI. Frais de port

Les frais de transport seront calculés automatiquement lors de la validation de votre panier.

Barème indicatif des frais d’expédition :

TARIFS COLISSIMO SUIVI POUR UN ENVOI VERS LA FRANCE

PoidsTarif (2017)
Jusqu’à 250g4.90€
Jusqu’à 500g6.10€
Jusqu’à 750g6.90€
Jusqu’à 1kg7.50€
Jusqu’à 2kg8.50€
Jusqu’à 3kg12.90€
Jusqu’à 5kg12.90€
Jusqu’à 10kg18.90€
Jusqu’à 20kg26.90€

VII. Droit de rétractaction

En vertu de l’article L121-16 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la livraison de sa commande pour faire retour des produits à Bel & Za, pour échange contre un autre produit de même valeur ou remboursement, sans pénalités à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du client. Seul le bordereau de la poste fera foi pour la date de départ de la période de rétractation. Les objets retournés doivent l’être dans des conditions d’emballage qui garantissent leur intégrité. Les retours sont à effectuer après l’obtention obligatoire d’un accord préalable de retour (Accord de retour par courrier électronique). Dans tous les cas, les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris. Le remboursement du prix de la (ou des) création(s) interviendra au maximum 14 jours après leur réception par Bel & Za.

VIII. Conformité des produits

Tous les produits proposés par Bel & Za sont des réalisations artisanales. Les pièces étant entièrement découpées et cousues à la main il est possible de percevoir de légères imperfections. Le cuir est une matière travaillait, ainsi il se peut que des marques d’origines soient présentes, celles-ci restant discrètes ou pas en vue directe (par exemple à l’intérieur du sac). Les couleurs rendues par les photographies sont les plus fidèles possibles, mais peuvent cependant ne pas être parfaitement conformes à la réalité. Bel & Za attire l’attention de ses client(e)s sur le fait que le cuir teint est susceptible de déteindre lorsqu’il est soumis à forte chaleur ou mouillé. Les créations sont photographiées sous plusieurs angles afin de vous en donner le meilleur aperçu. Toutefois, ces différences ne concernent en aucun cas la qualité de l’objet, et les matières utilisées. Le client bénéficie des garanties suivantes : la garantie légale de conformité du bien au contrat (art. L. 211-1 et L. 212-1 du Code de la consommation) et la garantie légale des vices cachés (art. 1641 à 1649 du Code civil).

Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger par un modèle de même valeur, les produits défectueux ou résultant d’une erreur dans la préparation de votre commande, les frais de retour étant à notre charge. La demande, précisant le motif, devra nous être formulée par mail ou via le formulaire de contact, dans les 3 jours ouvrables suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être prise en compte, sauf accord préalable écrit (via mail).

Bel & Za attire votre attention sur les consignes de lavage et d’entretien indiqués dans les descriptifs des produits. Bel & Za ne pourra être tenue responsable de tout dommage résultant d’un mauvais traitement des produits, ou résultant d’un traitement non conforme à ces consignes, et se réserve par conséquent le droit de déduire de votre remboursement le prix des créations endommagées de votre fait.

Le remboursement du prix de la (ou des) création(s) interviendra au maximum 14 jours après leur réception par Bel & Za.

IX. Mentions Légales

Bel & Za et Marlène Couture sont des marques développées par Marlène Beltran.

N° 532 401 353 00018 (auto entrepreneur)

Coordonnées du siège de l’entreprise et de l’atelier :

Mme Marlène Beltran
50 Chemin de la Portalière
26780 ALLAN
France

Tél : +33 (0)608966958

Mail : beltranmarlene26@yahoo.fr

TVA non applicable, art. 293B du CGI

XII. Juridiction - Compétences

Tout différent relatif à la vente sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce de Valence (26), seul compétent en cas de litiges.

X. Propriété Intellectuelle

Tous les textes, images, commentaires, ouvrages, illustrations reproduites sur le site https://beletza.fr sont (sauf mention contraire) la propriété intellectuelle de Marlène Beltran. Toute reproduction partielle ou totale du site sans notre accord préalable écrit est strictement interdite et constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.

XI. Information Nominative

Conformément à la loi Informatique et Liberté de janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Ces informations seront traitées par nos soins pour l’administration clientèle et pour nos offres promotionnelles. En aucun cas elles ne seront diffusées à des tiers sans votre accord. N° de déclaration CNIL : 1738554.

XII. Juridiction - Compétences

Tout différent relatif à la vente sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce de Valence (26), seul compétent en cas de litiges.

XIII. Crédit

Le site Beletza.fr est une production de l’agence web Bara Web.

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